|
Ethalasso est un site de Aircm Voyages.
Tour opérateur depuis + de 15 ans.
La Société
AIR CHARTER MEDITERRANEE (Aircm Voyages) , au capital de 22.913,09 Euros RCS PARIS B 393 822 424 Licence n° LI 075 95 0394 –
RCP : RC LA CONCORDE N° 54 135 770 D
Droits d'auteurs
"La société AIR CHARTER MEDITERRANEE est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site ethalasso et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvre de l'esprit sur lesquels la société AIR CHARTER MEDITERRANEE détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société AIR CHARTER MEDITERRANEE. Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée "
Notre site est hébergé par:
NETISSIME
13/ 15/ 17, rue Jean Bourgey - 69100 Villeurbanne - France
Notre site est développé, et gére par People Vision Media Ltd
www.people-vision.com
|
